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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP
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IT-SAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IT-SAP
ITSAP, SARL

Numéro de dépôt :
3741272
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2030
IT-SAP de ITSAP

Présentation de la marque IT-SAP

Déposée le 26 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT-SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITSAP domicilié(e) 15 Rue Edgar Brandt, Service juridique, CS 85533 - 72055 - Le Mans Ceder 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 241 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, domicilié(e) 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque IT-SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IT-SAP arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.

ITSAP a également déposé les autres marques suivantes : AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades , Ody-SAP , AVTime Gérer le temps de vos travailleurs nomades


ITSAP, SARL - 15 Rue Edgar Brandt, Service juridique, CS 85533 - 72055 - Le Mans Ceder 2 - France - SIREN 510241672


CASALONGA, - 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544185 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544904 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740651 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°796990 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; détecteurs ;

Papier.

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunications ; ;

Organisation de compétitions (éducatives ou récréatives) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie.